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À Bordeaux, comme dans toutes les grandes villes, les affaires d’adultère font partie des demandes les plus fréquentes adressées aux détectives privés. Derrière chaque dossier, il y a une histoire humaine, souvent douloureuse, où le doute s’installe progressivement jusqu’à nécessiter des preuves concrètes.

Récemment, nous sommes intervenus dans le centre de Bordeaux pour une mission de surveillance discrète dans le cadre d’un soupçon d’infidélité.

Notre client, confronté à des changements de comportement inhabituels chez son conjoint, nous a sollicités afin d’obtenir des éléments tangibles. Après une phase d’analyse et de préparation, nous avons mis en place un dispositif de filature adapté à l’environnement urbain bordelais.

La surveillance a débuté en fin de journée, dans le cœur du centre-ville. La personne suivie a rejoint un individu tiers dans un restaurant. Le lieu, animé mais propice à une observation discrète, nous a permis de confirmer un rapprochement évident entre les deux personnes : attitudes complices, proximité physique et échanges sans équivoque.

À la sortie du restaurant, la filature s’est poursuivie à pied dans les rues de Bordeaux. Les deux individus ont ensuite pris la direction d’un logement de type Airbnb. Avant leur entrée dans le logement, plusieurs gestes intimes ont été observés sur la voie publique, renforçant le caractère de la relation.

L’ensemble de ces éléments a été consigné avec précision : prises de vues, horodatage, description factuelle des faits. Cette rigueur est essentielle, car elle garantit la recevabilité du rapport devant les juridictions compétentes.

Le rapport d’enquête, illustré de photographies et rédigé dans le strict respect du cadre légal, a ensuite été remis à notre client. Ces éléments ont permis de défendre efficacement ses intérêts dans le cadre d’une procédure judiciaire, notamment en matière de divorce pour faute.

Ce type d’intervention à Bordeaux nécessite une parfaite connaissance du terrain, une grande discrétion et une maîtrise des techniques de surveillance. Chaque détail compte, car au-delà de l’aspect humain, c’est bien la solidité juridique des preuves qui fait toute la différence.

L’adultère reste aujourd’hui une problématique sensible, mais encadrée par le droit. Le recours à un détective privé permet d’apporter des réponses claires, objectives et exploitables, là où le doute ne suffit plus.

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Le Smicval s’est penché sur la possible participation de certains de ses salariés à un « trafic de métaux, d’appareils électroménagers et de batteries. »

PHOTO ILLUSTRATION STÉPHANE KLEIN

Pour confondre des salariés susceptibles de détourner des matériaux, le Smicval a fait appel à des détectives privés. Un employé a été épinglé

Condamné en première instance puis relaxé en appel, « en l’absence d’éléments suffisants permettant d’asseoir une décision de culpabilité », un agent du Smicval(Syndicat mixte intercommunal de collecte et de valorisation du Libournais Haute Gironde) a bien été suspendu de ses fonctions durant plusieurs mois, accusé d’avoir dérobé des matériaux dans plusieurs déchetteries au sein desquelles il travaillait.

Le salarié a déposé l’année dernière une requête devant le tribunal administratif pour demander principalement l’annulation de cette révocation : sa demande a été rejetée fin février. Le tribunal a estimé que même en l’absence de condamnation pénale, l’entreprise avait le droit de sanctionner son employé, la faute disciplinaire étant caractérisée.

Comment l’a-t-elle été ? Le syndicat de déchets a carrément fait appel à une société de détectives privés pour qu’elle enquête sur « l’origine des détournements de matériaux. »

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«  Les éléments du dossier font ressortir que les vols au sein des sites de déchetteries alimentant des réseaux de délinquance […] sont une préoccupation des responsables du Smicval et qu’il existait des soupçons portant sur la participation de certains agents à untrafic de métaux, d’appareils électroménagers et de batteries que l’enquête de la gendarmerie n’avait pas pu mettre à jour », peut-on lire dans le jugement du tribunal administratif.

Des investigations ont donc eu lieu sur les lieux de travail de l’agent suspecté, employé dans l’entreprise depuis une bonne vingtaine d’années et qui n’avait jamais fait l’objet d’une sanction disciplinaire.

« Étroitement encadrées », « pendant une période limitée », ces investigations se sont déroulées « sans porter atteinte au droit au respect de (sa) vie privée. » Le salarié n’a, par exemple, pas été suivi en dehors des sites de déchetterie.

Par deux fois, en juin et juillet 2017, à Vérac ou La Roche-Chalais (Dordogne), les détectives constatent, avec l’appui de clichés photographiques, que l’employé charge « des objets provenant de la déchetterie dans son véhicule personnel. »

Le 1er juillet, des gendarmes consignent eux aussi la présence de divers objets dans son coffre. Spontanément, l’individu reconnaîtra qu’ils proviennent de son lieu de travail avant de se rétracter quelques semaines plus tard, fournissant aux autorités judiciaires une attestation écrite de son père y expliquant que les objets, en fait, lui appartenaient.

Au pénal finalement, la cour d’appel de Bordeaux l’a relaxé « à raison d’un défaut de preuves des faits incriminés ». Au bénéfice du doute en quelque sorte. Mais le tribunal administratif a quant à lui estimé que « les agissements (de l’agent) commis à l’occasion de l’exercice de ses fonctions […] sont contraires à la probité » et que son entreprise avait toute légitimité à le sanctionner.

De même, le tribunal a estimé que l’appel à des détectives privés dans cette affaire par le Smicval ne posait pas de difficulté et ne traduisait pas « un manquement à son obligation de loyauté » vis-à-vis de son salarié. Lequel a donc vu sa requête rejetée et devra également verser à son employeur 1 000 euros pour ses frais de défense.

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Retrouvez la décision du Conseil d’Etat réuni en sa section du Contentieux en date du 16 Juillet 2014 et l’article du site wwww.service-public.fr sur lien joint à l’article.

Fonctionnaire soupçonné de faute : quand un détective privé mène l’enquête… – Actualités – Service-public.fr

Un employeur public peut apporter la preuve des fautes commises par ses agents par tout moyen, à condition toutefois de respecter une obligation de loyauté vis à vis de ceux-ci. Une commune faisant

http://www.service-public.fr/actualites/003219.html

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https://www.lerevenu.com/impots-et-droits/nuire-intentionnellement-son-employeur-peut-etre-sanctionne-financierement

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Les sites spécialisés dans les rencontres extra conjugales, les sites créant de faux alibis souvent en toute illégalité ( création de faux documents pouvant entraîner une peine de 3 ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende), ou encore la création des « hôtels de jour » ( chambre payable à l’heure en journée) sont les « solutions » proposées aux couples infidèles.

Les détectives professionnels sont habitués à ce genre de tentatives de dissimulation et les démasquent aisément.

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L’article Détectives privés sur Europe 1 – Pourquoi et comment faire appel à un détective privé ? est apparu en premier sur HP Detectives.

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